L'administrateur et les problèmatiques succéssorales
02/04/2017
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Chèrs Camarades
De nombreux ouvrages de bonnes pratiques pointent la nécessaire implication des conseils autour de la succession de dirigeants. Un aspect plus rarement abordé est celui des entreprises patrimoniales pour lesquelles il est nécessaire de comprendre quelles sont les dispositions légales qui concernent les représentants de la famille, celles-ci ne pouvant être ignorées par les administrateurs dans leurs travaux au sein du conseil.
Nous vous proposons dans le cadre du CdA d'explorer ces domaines avec deux notaires spécialistes du droit des succéssions.
Lorsque la transmission d’un patrimoine porte sur une participation, minoritaire ou majoritaire, détenue par un administrateur ou un dirigeant, en leur qualité d’actionnaire, l’enjeu patrimonial, mais aussi extrapatrimonial, revêt une importance essentielle, tant pour les ayant-droits que pour l’entreprise elle-même.
En effet, une telle transmission soulève de nombreuses questions, questions qui ont vocation à être d’autant plus complexes que la succession peut se dérouler dans un contexte de famille recomposée, réalité familiale, émotionnelle et juridique de plus en plus fréquente.
Nicolas Prud’homme et Christine Le Bihan apporteront un éclairage précieux sur des sujets aussi essentiels que les droits du conjoint survivant, la pertinence d’une transmission transgénérationnelle au bénéfice des petits-enfants, ou encore les bénéfices du dispositif Dutreil en cas de transmission de l’entreprise familiale.
Nicolas Prud’homme
Notaire associé depuis 1989, Nicolas Prud’homme est en charge du département Actes Courants et Droit de la Famille. De par son expérience en immobilier courant, changements de régimes matrimoniaux et gestion de patrimoine, il a une connaissance solide et expérimentée des questions de succession, en particulier dans un environnement d’entreprise.
Outre sa formation de notaire, Nicolas Prud’homme est diplômé du Master de Gestion de Patrimoine de Clermont-Ferrand.
Christine Le Bihan
Notaire salariée, Christine Le Bihan exerce au sein de l’étude Prud’homme & Baum depuis 2006. Spécialisée en droit de la famille et en médiation, elle a enseigné le droit des successions aux futurs notaires et les actes courants aux notaires chinois au Centre de Formation Professionnelle Notariale de Paris. Riche d’une grande expérience professionnelle, Christine Le Bihan guide et conseille les particuliers et les familles pour l’organisation des transmissions patrimoniales ainsi que lors des successions complexes.
* Dress Code : veste et cravate obligatoires pour les hommes - tenue de ville pour les femmes
Tarifs :
- membre de l'Association CdA à jour de cotisation CdA 2017: 30€
- membre de l'Association CdA non à jour de cotisation CdA 2017 / Autre personne : 45€
Inscription uniquement auprès du CdA : inscription CdA
De nombreux ouvrages de bonnes pratiques pointent la nécessaire implication des conseils autour de la succession de dirigeants. Un aspect plus rarement abordé est celui des entreprises patrimoniales pour lesquelles il est nécessaire de comprendre quelles sont les dispositions légales qui concernent les représentants de la famille, celles-ci ne pouvant être ignorées par les administrateurs dans leurs travaux au sein du conseil.
Nous vous proposons dans le cadre du CdA d'explorer ces domaines avec deux notaires spécialistes du droit des succéssions.
L'Association Cercle des Administrateurs a le plaisir de vous convier à son prochain petit déjeuner sur le thème :
L'administrateur et la transmission successorale
Mardi 25 avril 2017 à 8h15
Cercle de l'Union Interalliée, 33 rue du Faubourg St Honoré, Paris 8e *
autour de
Nicolas Prud'homme et Christine Le Bihan
notaires au sein de de l’étude Prud’homme & Baum
L'administrateur et la transmission successorale
Mardi 25 avril 2017 à 8h15
Cercle de l'Union Interalliée, 33 rue du Faubourg St Honoré, Paris 8e *
autour de
Nicolas Prud'homme et Christine Le Bihan
notaires au sein de de l’étude Prud’homme & Baum
Lorsque la transmission d’un patrimoine porte sur une participation, minoritaire ou majoritaire, détenue par un administrateur ou un dirigeant, en leur qualité d’actionnaire, l’enjeu patrimonial, mais aussi extrapatrimonial, revêt une importance essentielle, tant pour les ayant-droits que pour l’entreprise elle-même.
En effet, une telle transmission soulève de nombreuses questions, questions qui ont vocation à être d’autant plus complexes que la succession peut se dérouler dans un contexte de famille recomposée, réalité familiale, émotionnelle et juridique de plus en plus fréquente.
Nicolas Prud’homme et Christine Le Bihan apporteront un éclairage précieux sur des sujets aussi essentiels que les droits du conjoint survivant, la pertinence d’une transmission transgénérationnelle au bénéfice des petits-enfants, ou encore les bénéfices du dispositif Dutreil en cas de transmission de l’entreprise familiale.
Nicolas Prud’homme
Notaire associé depuis 1989, Nicolas Prud’homme est en charge du département Actes Courants et Droit de la Famille. De par son expérience en immobilier courant, changements de régimes matrimoniaux et gestion de patrimoine, il a une connaissance solide et expérimentée des questions de succession, en particulier dans un environnement d’entreprise.
Outre sa formation de notaire, Nicolas Prud’homme est diplômé du Master de Gestion de Patrimoine de Clermont-Ferrand.
Christine Le Bihan
Notaire salariée, Christine Le Bihan exerce au sein de l’étude Prud’homme & Baum depuis 2006. Spécialisée en droit de la famille et en médiation, elle a enseigné le droit des successions aux futurs notaires et les actes courants aux notaires chinois au Centre de Formation Professionnelle Notariale de Paris. Riche d’une grande expérience professionnelle, Christine Le Bihan guide et conseille les particuliers et les familles pour l’organisation des transmissions patrimoniales ainsi que lors des successions complexes.
* Dress Code : veste et cravate obligatoires pour les hommes - tenue de ville pour les femmes
Tarifs :
- membre de l'Association CdA à jour de cotisation CdA 2017: 30€
- membre de l'Association CdA non à jour de cotisation CdA 2017 / Autre personne : 45€
Inscription uniquement auprès du CdA : inscription CdA
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L'administrateur et les problèmatiques succéssorales
2017-04-02 11:46:04
association.centralesupelec-alumni.com
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2017-04-03 09:26:04
2017-04-02 11:46:04
Jean Cantoni
Chèrs Camarades
De nombreux ouvrages de bonnes pratiques pointent la nécessaire implication des conseils autour de la succession de dirigeants. Un aspect plus rarement abordé est celui des entreprises patrimoniales pour lesquelles il est nécessaire de comprendre quelles sont les dispositions légales qui concernent les représentants de la famille, celles-ci ne pouvant être ignorées par les administrateurs dans leurs travaux au sein du conseil.
Nous vous proposons dans le cadre du CdA d'explorer ces domaines avec deux notaires spécialistes du droit des succéssions.
L'Association Cercle des Administrateurs a le plaisir de vous convier à son prochain petit déjeuner sur le thème :L'administrateur et la transmission successoraleMardi 25 avril 2017 à 8h15
Cercle de l'Union Interalliée, 33 rue du Faubourg St Honoré, Paris 8e *
autour deNicolas Prud'homme et Christine Le Bihan
notaires au sein de de l’étude Prud’homme & Baum
Lorsque la transmission d’un patrimoine porte sur une participation, minoritaire ou majoritaire, détenue par un administrateur ou un dirigeant, en leur qualité d’actionnaire, l’enjeu patrimonial, mais aussi extrapatrimonial, revêt une importance essentielle, tant pour les ayant-droits que pour l’entreprise elle-même.
En effet, une telle transmission soulève de nombreuses questions, questions qui ont vocation à être d’autant plus complexes que la succession peut se dérouler dans un contexte de famille recomposée, réalité familiale, émotionnelle et juridique de plus en plus fréquente.
Nicolas Prud’homme et Christine Le Bihan apporteront un éclairage précieux sur des sujets aussi essentiels que les droits du conjoint survivant, la pertinence d’une transmission transgénérationnelle au bénéfice des petits-enfants, ou encore les bénéfices du dispositif Dutreil en cas de transmission de l’entreprise familiale.Nicolas Prud’homme
Notaire associé depuis 1989, Nicolas Prud’homme est en charge du département Actes Courants et Droit de la Famille. De par son expérience en immobilier courant, changements de régimes matrimoniaux et gestion de patrimoine, il a une connaissance solide et expérimentée des questions de succession, en particulier dans un environnement d’entreprise.
Outre sa formation de notaire, Nicolas Prud’homme est diplômé du Master de Gestion de Patrimoine de Clermont-Ferrand.
Christine Le Bihan
Notaire salariée, Christine Le Bihan exerce au sein de l’étude Prud’homme & Baum depuis 2006. Spécialisée en droit de la famille et en médiation, elle a enseigné le droit des successions aux futurs notaires et les actes courants aux notaires chinois au Centre de Formation Professionnelle Notariale de Paris. Riche d’une grande expérience professionnelle, Christine Le Bihan guide et conseille les particuliers et les familles pour l’organisation des transmissions patrimoniales ainsi que lors des successions complexes.
* Dress Code : veste et cravate obligatoires pour les hommes - tenue de ville pour les femmes
Tarifs :
- membre de l'Association CdA à jour de cotisation CdA 2017: 30€
- membre de l'Association CdA non à jour de cotisation CdA 2017 / Autre personne : 45€
Inscription uniquement auprès du CdA : inscription CdA
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